CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1) Descriptif
Hôtel  - Restaurant catégorie 2 étoiles, comprenant 20 chambres, dont 6 triples et 14 doubles.

2) Tarifs
Les prix ne sont pas toujours applicables lors d’évènements spéciaux. Dans ce cas, notre service Réservations vous en informera dans les meilleurs délais.

Pour les groupes, les prix sont fixés par personne, incluant le logement et le petit déjeuner ou en demi pension.

3) Conditions particulières groupes
Une chambre demi double gratuite pour 20 personnes payantes. Pour les groupes de jeunes, une caution en espèces de 10 € par personne, avec un minimum de 300 €, devra être remise à l’hôtel au moment de l’arrivée afin de prévenir les éventuelles dégradations ou dérangements causés par le groupe. En cas de plaintes des autres clients de l’hôtel, suite au bruit anormal du groupe, le montant de la facturation de ces clients sera retenu sur la caution. Cette caution sera reversée au moment du départ, déduction faite des frais à retenir.

4) Options
Les options pourront être modifiées ou annulées par l’hôtelier dans le cas d’une confirmation par un tiers aux mêmes dates. Si l’option n’est pas confirmée à sa date d’échéance, elle pourra être levée par l’hôtelier sans autre avis à son client.

5) Réservations
Toutes les réservations doivent être confirmées par écrit. Toute réservation qui n’est pas accompagnée d’un acompte n’est pas garantie. La rooming-list devra être communiquée au plus tard 4 jours avant l’arrivée du groupe. Cette liste sera validée comme base de facturation. Les réservations supplémentaires intervenant dans les 48 heures précédant l’arrivée du groupe feront l’objet d’une autre rooming-list.

6) Annulations
Une fois l’option confirmée, toute annulation entraînera les frais suivants :

                c entre la date de réception de l’acompte et 21 jours avant l’arrivée, le montant de l’acompte sera retenu,

                c de 20 à 8 jours : 50 % du prix du séjour,

                c de 7 à 2 jours : 75 % du prix du séjour,

                c moins de 2 jours : 90 % du prix du séjour,

                c le jour même : 100 % du prix du séjour.

7) No-show
En cas de no-show individuels : la première nuit sera facturée,

En cas de no-show groupes : 100 % du montant total du séjour sera facturé, payable à la réception de facture.

8) Règlements
Un ACOMPTE DE 30 % de l’ensemble des prestations sera versé au plus tard 21 jours avant la date d’arrivée. ; le solde sera réglé SUR PLACE avant le départ du groupe, sauf conditions contractuelles particulières signées par le gérant. Pour un retard, un intérêt de 1 % par mois sera facturé.

9) Délogements
En cas de nécessité, l’hôtelier se réserve le droit de fournir les prestations demandées dans un autre hôtel de confort similaire, ce qui est formellement accepté par le client. L’hôtelier mettra tout en œuvre pour en informer le client.

10) Litiges
En cas de litige, seul le Tribunal de Commerce d’Arles est compétent.

Les présentes conditions générales de ventes sont opposables à tous les clients de l’hôtel. Tout client qui sollicite une option ou effectue une réservation de groupe, est réputé les avoir acceptées, même s’il ne les a pas retournées signées .

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SARL MONTMAJOUR  – 84 Avenue de Stalingrad – 13200 ARLES
tél : 04.90.93.98.33 – Fax : 04.90.93.83.26       www.montmajour.com
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